LIVRAISONS
1.Sauf stipulation contraire de la commande, Rayonnages de France peut choisir librement le type d'emballage, le moyen de transport et l'itinéraire de livraison.
2. Tous les coûts supplémentaires dus aux demandes spéciales du client (par ex. livraison express) seront à la charge du client. Les demandes spéciales doivent être présentées au moins 48 heures à l'avance.
3. Les délais de livraison mentionnés par Rayonnages de France sont purement indicatifs. Les événements qui échappent au domaine de contrôle de Rayonnages de France et rendent difficile ou impossible la livraison, libèrent Rayonnages de France de ses obligations contractuelles pendant la durée de la panne et l’étendue de ses conséquences, en permettant la suspension ou l’annulation des commandes des clients, sans aucune responsabilité pour les conséquences directes ou indirectes qui peuvent en résulter.
RETOURS
1. Les retours de marchandises ne seront acceptés qu'après accord préalable de Rayonnages de France, et à condition qu'ils soient accompagnés d'un Bon de Retour, en double exemplaire et dans lequel la désignation des marchandises livrées doit être mentionnée.